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Diagnostic Immobilier Amiante

Présentation du Diagnosctic Amiante

Lors du diagnostic immobilier amiante, l'expert doit effectuer une inspection détaillée du bâtiment selon la nomenclature des produits à examiner précisés dans les listes A et B annexées au Code de la santé publique. Certains matériaux contenant de l'amiante peuvent être repérés visuellement, pour d'autres il sera nécessaire de prélever des échantillons et de faire des analyses. Le diagnostic a pour objectif de déterminer la présence ou non d'amiante, et en cas de présence d'évaluer l'état de conservation des matériaux concernés ainsi que le risque de dégradation suivant leur environnement.

Suivants les résultats obtenus, le diagnostiqueur immobilier établit un rapport qu'il doit faire parvenir au propriétaire. L'état amiante répertorie les matériaux et produits dans lesquels de l'amiante s'est révélée présente et donne des préconisations pour le propriétaire en fonction de leur appartenance à la liste A ou la liste B.

Présence de l'amiante

Que doit-on faire en cas de présence d'amiante ?

Si la présence d'amiante est détectée dans des matériaux ou produits appartenant à la liste A, le propriétaire peut avoir certains travaux obligatoires à effectuer, ceux-ci sont mentionnés dans le rapport. Pour chaque élément contenant de l'amiante relevé, le rapport indique des préconisations dépendant du niveau de dégradation du matériau et de son exposition à des chocs ou à l'air :

  • Surveillance périodique de l'état du matériau ou du produit (tous les 3 ans), c'est-à-dire re-évaluer régulièrement son état de conservation ;

  • Vérification du niveau d'empoussièrement, c'est-à-dire une évaluation de la concentration d'amiante dans l'atmosphère (à réaliser dans les 3 mois suivant la remise du rapport) ;

  • Réalisation de travaux de confinement ou de retrait de l'amiante (à achever dans les 3 ans suivant la remise du rapport).

Concernant les produits et matériaux appartenant à la liste B, seules des recommandations sont données en cas de risque de dégradation rapide de l'amiante.

L'état amiante a une durée de validité illimitée si aucune trace d'amiante n'a été détectée, mais en cas de présence, un nouveau diagnostic immobilier amiante doit être réalisé dans les 3 ans suivant la remise du rapport.

Dangers de l'amiante

Qu'est-ce que l'amiante ?

L'amiante désigne un ensemble de fibres minérales (silicates) issues de différents minéraux réparties en plusieurs catégories : l'amiante blanc (chrysotile) et l'amiante bleu (crocidolite). Cette fibre possède des propriétés pour l'isolation thermique et phonique très intéressantes, pour la protection incendie et pour la résistance mécanique. Ce matériau naturel a donc été largement utilisé dans de nombreux domaines, et notamment le bâtiment, principalement des années 50 à 70.

Soupçonnée depuis longtemps d'être à l'origine de problèmes de santé liés à l'inhalation des fibres très fines et volatiles, son utilisation n'est interdite qu'en 1997 en France.

Quels dangers pour la santé ?

Toutes les variétés d'amiante ont été identifiées comme responsables de diverses pathologies et ont été classées comme cancérigènes pour l'Homme par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer). C'est l'inhalation de poussières d'amiante qui pose problème, en effet les caractéristiques physico-chimiques de cette fibre engendrent une décomposition en particules microscopiques pouvant se déposer dans les poumons. Les pathologies dues à l'amiante peuvent se déclarer jusqu'à 30 ou 40 ans après le début de l'exposition à la fibre.

Les risques d'exposition à l'amiante sont particulièrement accrus en cas d'usure du matériau ou lors de travaux (découpe, ponçage, perçage, etc.). L'amiante est donc à l'origine de maladies professionnelles occasionnées par des expositions répétées aux poussières.

Les pathologies dues à l'amiante peuvent être relativement bénignes et se traduire par des plaques pleurales qui sont des lésions de la plèvre ou l'asbestose (accumulation de poussières dans les poumons qui provoquent des troubles respiratoires), ou bien plus graves comme les cancers des poumons ou de la plèvre.

La durée de validité ?

Le diagnostic immobilier amiante a une durée de validité illimitée en cas d’absence. En cas de présence, le propriétaire est tenu de faire contrôler tous les 3 ans l’état des matériaux amiantés de son bien.

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A propos

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